J.O. Numéro 16 du 19 Janvier 2002
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Texte paru au JORF/LD page 01214
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Arrêté du 14 novembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0110061A
Par arrêté du président du conseil général du Nord en date du 14 novembre 2001, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe : M. Jean-Philippe Puche.